La prise de risques est à l’essence même de l’entreprise et constitue la contrepartie inévitable de la création de richesses. L’objectif d’un dispositif de contrôle interne n’est donc pas d’annihiler toute prise de risques mais de doter l’entreprise d’une organisation homogène et cohérente lui permettant d’assurer raisonnablement à ses actionnaires :

• la protection de leur patrimoine ;
• la régularité des opérations effectuées ;
• une application sincère des orientations stratégiques définies et des directives ;
• la qualité de l’information qui leur est transmise ;• l’efficacité du fonctionnement de l’entreprise.

L’objectif du présent fascicule est d’accompagner l’administrateur dans sa réflexion sur le périmètre de ses obligations et la manière de mettre en œuvre une approche adaptée sur cette question délicate de la gestion des risques et du contrôle interne :

• D’un point de vue strictement juridique, quelles sont mes responsabilités d’administrateur à l’égard des questions relatives à la gestion des risques et au contrôle interne ?
• Quel comportement personnel adopter ?
• Comment influencer l’organisation du rôle du conseil d’administration en matière d’anticipation des risques ?

Les dirigeants de sociétés disposent de pouvoirs étendus dans la conduite de leur entreprise. Chacune de leurs décisions, parfois de leur absence de décision, aides répercussions sur de nombreuses parties prenantes à la vie de l’entreprise,qu’il s’agisse des employés, des actionnaires, des clients, des fournisseurs ou encore des administrations publiques.

L’objet de ce cahier est d’aider les dirigeants à se poser certaines questions de base au moment de l’étude d’une assurance RC Dirigeants et ainsi de faire coïncider le plus précisément possible la protection recherchée avec les risques effectivement encourus. Le terme de dirigeant est ici entendu au sens large et vise tant les dirigeants opérationnels que les mandataires sociaux (tels que les administrateurs, les membres du conseil de surveillance, ou les membres des comités de SAS). Une attention particulière sera accordée aux administrateurs indépendants qui n’ont ni le bénéfice du parapluie de l’entreprise ni celui d’un actionnaire financier.

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